CENTRAGEST LIBERAL Association Agréée pour les professions libérales
Conseils & Formations : Comptabilité ~ Fiscalité ~ Economies d'impôts

ESPACE ADHERENTS


mot de passe oublié ?
  

MENTIONS LEGALES


• Editeur
Vous êtes actuellement connecté au site web de l'association CENTRAGEST-LIBÉRAL 11 avenue de Villiers 75017 PARIS
Tél. : 01 47 66 47 72.

• Hébergement
Ce site est hébergé par UNI MEDIA, Espace Performance - Hermes, Rue de la Chambre aux Deniers 49000 ANGERS - Tél. 02 41 227 227.

• Création graphique & développement technique
Opposite Concepts, 13 avenue Maurice Métais, 93270 Sevran - Tél. : 01 43 85 97 70.

• Protection des données personnelles sur le site
Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers.
Les informations enregistrées et présentées dans l'annuaire ne sont consultables que par les adhérents.

• Déclaration CNIL
Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, le présent site a fait l'objet d'une télé-déclaration à la CNIL, selon la norme simplifiée n° 23, le 09/11/2005.

• Informations nominatives
Conformément à la Loi "Informatique et libertés" du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données personnelles vous concernant.
Si vous souhaitez exercer ce droit, contactez le webmestre.
Les personnes concernées ont été informées de leurs droits.
Le droit d'accès est immédiat sur le site. Le droit de rectification s'exerce auprès du webmestre.

• Droits d'auteur - copyrights
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Les visuels d'illustration de ce site sont propriété de Centragest-Libéral. Les droits d'utilisation, de reproduction et de diffusion sont strictement réservés à la communication de l'association Centragest-Libéral.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
gratuité de la diffusion,
respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte,
citation claire et lisible de la source sous la forme suivante, par exemple :
" Ce document provient du site Internet de l'association Centragest Libéral (http://www.centragest-liberal.com). Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités. "

Pour d'autres utilisations, veuillez contacter le responsable du site.

• Fonctionnement
Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, écrivez ou adressez un message au webmestre.





 

Conditions d'utilisation   |   Mentions légales